Microsoft a été condamné par la Cour de San Diego à payer 1,52 milliard de dollars au groupe français Alactel-Lucent pour violation de brevets sur le mp3.
Pour mémoire, le litige entre les deux entreprises portait sur un brevet relatif à la technologie mp3, et plus particulièrement sur celui d’un codec qui est notamment utilisé dans le lecteur multimédia Windows Media Player. Alcatel se revendique comme le détenteur de technologies mises en œuvre dans le mp3.
Microsoft, qui n’est évidemment pas d’accord avec le verdict rendu par le jury, explique dans un communiqué que «comme des centaines d’entreprises, grandes ou petites, nous sommes persuadés d’avoir obtenu légalement le brevet relatif à la technologie mp3 de la part de Fraunhofer. La somme réclamée est particulièrement outrageuse quand on sait que nous avons déjà payé 16 millions de dollars pour licencier cette technologie.»
Microsoft a bien entendu décidé de faire appel de la décision, par toutes les voies légales possibles.
Cette condamnation pourrait donc déboucher sur une multitude d’autres procès en faveur d’Alcatel-Lucent. Au final, ce sont toutes les entreprises qui utilisent la technologie rachetée à l’institut Fraunhofer qui sont sous la menace d’une amende.
Pour rappel, la technologie mp3 en question a été développée par les Bell Labs d'AT&T, une branche de Lucent, qui est à l’origine de la plainte, déposée en 2003 contre Dell et Gateway. Dans le cadre de cette affaire, Microsoft s’était joint au groupe des défenseurs.
Rappelons qu’Alcatel poursuit également Microsoft pour d’autres violations de brevets, dans l’imagerie et la compression des signaux numériques ainsi que pour le partage.